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Correspondant : Julien Rocipon
Courriel : info@lesondeschoses.org
Téléphone de l'association : 06 85 22 71 82
Conditions générales d'utilisation du site Internet www.lesondeschoses.org
Informations générales
Le son des choses
Association régie par la loi 1901
Responsable de la rédaction, conception & réalisation :
Julien Rocipon
Droits de propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle. La présentation et le contenu du présent site constituent une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont Le son des choses est titulaire.
Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de Le son des choses ou de tiers ayant autorisé Le son des choses à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Le son des choses, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Données personnelles et autres données
Ce site est conforme à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.
Liens hypertextes
La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.lesondeschoses.org nécessite une autorisation préalable écrite de Le son des choses. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable du site Le son des choses.
Le son des choses ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.
Limitation de responsabilité
L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, Le son des choses ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
Droit applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
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